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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE ESNOU
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FROM'ETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROM'ETTE
SARL MINOTERIE ESNOU

Numéro de dépôt :
1733553
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/01/2010
FROM\'ETTE de MINOTERIE ESNOU

Présentation de la marque FROM'ETTE

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE ESNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FROM'ETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE ESNOU domicilié(e) B.P. 5, 49370 LE LOUROUX-BECONNAIS (dossier no 2158371) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE ESNOU domicilié(e) (dossier no 2158371) - France.

La marque FROM'ETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROM'ETTE est expirée depuis le 23 janvier 2010.

MINOTERIE ESNOU a également déposé les autres marques suivantes : FLOS FLORUM , BONFROMENT , FLEUR DES FLEURS


SARL MINOTERIE ESNOU - B.P. 5, 49370 LE LOUROUX-BECONNAIS (dossier no 2158371) - France


SARL MINOTERIE ESNOU - (dossier no 2158371) - France


Renouvellement avec limitation le 29 novembre 1999 n°2158371 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181181 - Publication au BOPI 1995-01-30

Farines de blés, seigle ou autres céréales.